Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCOGEL
ESAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520276
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1999

Présentation de la marque BASCOGEL

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Les Fabriques Clérieux, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire WILSON - France.

La marque BASCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOGEL est expirée depuis le 21 mars 1999.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , CONFICONE , ROSE DE METS , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , BI BASC , GATO -CONE


ESAL (S.A.) - Les Fabriques Clérieux, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE - France


Claire WILSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Biscuiterie, pâtisserie et confiserie